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Séance du conseil en direct

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MUNICIPALITÉ - ORGANISATION MUNICIPALE

SÉANCES DU CONSEIL

Les séances ordinaires et spéciales du conseil municipal sont des séances publiques auxquelles peut assister toute personne.  Les séances ordinaires  se tiennent habituellement le deuxième mardi de chaque mois, à 19h30, dans la salle du conseil de l’hôtel de ville située au 3, chemin de Hatley, Compton, ou, en période de pandémie et selon les mesures sanitaires établies par la Santé publique, par visioconférence Zoom via la chaîne Youtube sur le site web de la Municipalité. À chaque séance, deux périodes de questions sont mises à la disposition des citoyens au début et à la fin de la séance.  Consultez le calendrier des séances.

Le conseil municipal a adopté, le 21 décembre 2010,  le règlement numéro 2010-104 concernant la régie interne du Conseil.  Ce règlement définit entre autres les règles applicables aux séances du conseil.

  

Voyez la séance du conseil en direct
sur notre chaîne Youtube

? Posez votre question au conseil municipal

L’ordre du jour des séances du Conseil peut être consulté à compter de 12h00 le jour même de la séance.  Il est à noter que l’ordre du jour peut être modifié avant ou lors de la séance.

Calendrier des séances 2020

MOIS JOUR / DATE ORDRE DU JOUR
Janvier Mardi 21 janvier consulter
Février

Mardi le 11

consulter
Mars

Mardi le 10

Mardi le 31 spéciale

consulter
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Avril

Mardi le 14

 Consulter
Mai

Mardi le 12

 Consulter
Juin

Mardi le 9

 Consulter
Juillet

Lundi le 13 spéciale

Mardi le 14

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Août

Mardi le 11

 Consulter
Septembre

Mardi le 8

Mardi le 22 spéciale

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Octobre

Mardi le 6 spéciale
Visionner la séance spéciale du conseil 6 octobre

Mardi le 13
Visionner la séance du conseil du 13 octobre

Mardi le 20 spéciale
Visionner la séance spéciale du conseil du 20 octobre

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Comptes


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Novembre

Mardi le 10

Comptes

1er projet de Règlement no 2020-166-2.20 modifiant le Règlement no 2020-166

Projet de Règlement no 2019-163-1.20 modifiant le Règlement 2019-163 relatif au programme de revitalisation

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Décembre

Mardi le 8
Règlement 2019-163-1.20 modifiant le Règlement 2019-163 relatif au programme de revitalisation

Second projet de Règlement no 2020-166-2.20 modifiant le Règlement de zonage no 2020-166

Projet de règlement modifiant le règlement 2000-6 abrogeant divers règlements de la municipalité et autorisant des personnes à délivrer des constats d'infraction

Projet de règlement  décrétant l'imposition des taxes et tarifs municipaux de l'exercice financier de l'année 2021
Mardi le 15 (spéciale budget)

Mardi le 15 (spéciale 20h30)

Projet pour adoption du règlement 2020-177 décrétant l'imposition des taxes et tarifs municipaux de l'exercice financier de l'année 2021

Projet pour adoption du règlement 2000-6-1.20 abrogeant divers règlements de la municipalité et autorisant des personnes à émettre des constats d'infraction.

Projet de Règlement no 2010-103-8.20 modifiant le règlement no 2010-103 établissant la rémunération des élus

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Comptes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Calendrier des séances 2021

MOIS JOUR / DATE ORDRE DU JOUR
Janvier Mardi 19 janvier  
Février

Mardi le 9

 
Mars

Mardi le 9

 
Avril

Mardi le 13

 
Mai

Mardi le 11

 
Juin

Mardi le 8

 
Juillet

Mardi le 13 

 
Août

Mardi le 10

 
Septembre

Mardi le 14 

 
Octobre

Mardi le 12

 
Novembre

Mardi le 9

 
Décembre

Mardi le 14 
Mardi le 21 (spéciale budget)