Séances du conseil
ASSISTER AUX SÉANCES
Les séances ordinaires du conseil se tiennent habituellement le deuxième mardi de chaque mois, à partir de 19h30, dans la salle du conseil de l’hôtel de ville de situé au 3, chemin de Hatley à Compton.
Tous peuvent se présenter en personne aux séances du conseil ou en suivre le déroulement via la chaîne Youtube de la Municipalité.
À chaque séance du conseil, deux périodes de questions sont mises à la disposition des citoyens et citoyennes, soit une au début de la séance et une autre à la fin. Il est possible de faire parvenir des questions au conseil par courriel.
Voyez la séance du conseil en direct sur notre chaîne Youtube
Consultez le calendrier des séances pour voir les dates officielles.
Il est possible de faire parvenir des questions au conseil par ce formulaire en ligne.
CALENDRIER DES SÉANCES 2024
Séance extraordinaire de buget
DOCUMENTS DE LA SÉANCE DU MOIS
Nous déposons dans cette rubrique les documents utiles à la séance du mois :
POUR LA SÉANCE DU 11 juin 2024 (18h30)
L’ordre du jour d’une séance du conseil peut être consulté au plus tard le jour même de la séance. Il est à noter que l’ordre du jour peut être modifié avant ou lors de la séance.
RÈGLEMENTS pour adoption :
Adoption du Règlement no 2020-173-1.23 modifiant le règlement no 2020-173 sur les usages conditionnels afin d’ajouter les zones V-1, V-2, V-3, Hbd-1, Hbd-2 et Hbd-3 aux zones admissibles aux usages conditionnels sous certains critères d’évaluation
projets de RÈGLEMENTS (11 juin 2024) :
Dépôt du projet de règlement no 2024-203 concernant la division du territoire de la municipalité de Compton en six (6) districts électoraux
projets de RÈGLEMENTS (14 mai 2024) :
Dépôt du projet de règlement no 2024-202 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
Règlement numéro 2010-104 concernant la régie interne du Conseil.